ORP est une large opération qui a duré plus de 10 ans (de 1990 à 2002) et qui avait pour objectif de dresser l’inventaire de l’ensemble des tuyaux dont les rejets polluants sauvages étaient susceptibles d’affecter la qualité des eaux de toutes les rivières du bassin versant du Léman.

2000 bénévoles ont ainsi parcourus des secteurs de rivières, munis d’un kit d’analyse et d’une fiche d’identification, ce qui a permis d’inspecter 8’300 km de rivières et 20’143 tuyaux. Sur ces 20’143 tuyaux:

• 6’077 tuyaux polluants, ou suspects de pollution et qui ont été répartis en 3 catégories (2254 incontestablement polluants, 1390 très probablement polluants, 2433 pollutions à confirmer)
• 7’421 dépôts de déchets de toutes natures.

Par ailleurs, 985 dossiers détaillés ont été envoyés par l’ASL à 493 communes lémaniques, ainsi qu’aux administrations fédérales, départementales et cantonales.

Cette opération, qui à mobilisé l’ASL et ses volontaires de 1980 à 2016, visait à recenser et assainir les rejets polluants dans les affluents du Léman. 

ORP – Etendue

ORP – La démarche

ORP – Les résultats

•  Valais
•  Vaud
•  Genève et environs
•  Haute-Savoie
•  Bilan

ORP – Les contrôles

Vous pouvez consulter dès à présent la carte interactive de l’Opération Rivières Propres.

L’ASL a repris son bâton de pèlerin sur le terrain et a effectué avec le soutien de bénévoles et de civilistes un nouveau passage sur les 232 rejets identifiés lors de la campagne 2. Les mêmes analyses que lors de la première phase ont été pratiquées afin de comparer les résultats d’aujourd’hui à ceux obtenus précédemment.

Pour plus d’informations sur les différentes phases du projet ORP3, consulter les Lémaniques 97 et 108.

L’ASL désire aujourd’hui, avec cette nouvelle Opération Rivières Propres (ORP), venir en aide aux cantons et départements et poursuivre sa mise en garde relative à la pollution des eaux des affluents du Léman en leur fournissant des informations actualisées nécessaires à l’assainissement des rejets polluants.

Pour rappel, ORP est un projet de l’ASL qui vise à dresser l’inventaire des rejets polluants dans les rivières du bassin lémanique ainsi que les dépôts de déchets souillant  leurs rives. Lancée en 1990, plus de 2000 bénévoles ont parcouru pendant 12 ans la quasi totalité des 8’300 km du réseau hydrographique lémanique et vérifié 20’143 tuyaux.

Le constat fut frappant : 6’077 tuyaux étaient considérés comme polluants, ou suspects de pollution dont :

• 2’261 incontestablement polluants
• 1’390 très probablement polluants
• 2’426 dont la pollution devait être confirmée.

Entre 2002 et 2004, l’ASL organisa une campagne visant à vérifier que des mesures d’assainissement avaient effectivement été prises pour supprimer les rejets polluants démasqués. Pour ce faire, l’ASL établit alors un échantillon statistiquement représentatif des rejets incontestablement polluants recensés lors de l’ORP1. Ainsi, 232 tuyaux polluants furent à nouveau contrôlés sur les 2’254 répertoriés (ORP2).

Le verre était à moitié plein, 53% des tuyaux étaient assainis. (cf. Lémaniques n°54)

En 2014, l’ASL lance une troisième campagne comportant deux phases. La première consiste à contrôler les 232 rejets afin de comparer les résultats avec ceux obtenus en 2004, et la deuxième à évaluer la situation actuelle en matière de rejets polluants dans les rivières de la région lémanique.

Les résultats obtenus lors de la première phase montrent que l’assainissement des rejets polluants atteint aujourd’hui 85%, un résultat très encourageant. L’amélioration la plus marquée concerne le Valais, où le pourcentage de rejets assainis a pratiquement doublé. Genève a quant à elle augmenté son taux d’assainissement de 14 %, mais de manière moins significative que les autres régions puisqu’il équivaut à environ la moitié de la moyenne générale, qui est de 32%. Lors de cette campagne, nous avons également relevé que 21 % des tuyaux (48) ont physiquement disparu. A noter encore que parmi les tuyaux vérifiés, 17  d’entre eux étaient inaccessibles ou non contrôlables, raison pour laquelle le total de rejets contrôlés est réduit à 215.

Ces résultats réjouissants démontrent que les autorités ont pris le taureau par les cornes et agi pour assainir les rejets polluants de leur réseau. On constate cependant qu’il subsiste encore passablement de rejets sauvages à supprimer dans les rivières. Même si cette pollution reste relativement négligeable à l’échelle du lac, l’impact sur la faune et la flore des cours d’eau eux-mêmes peut être nettement plus important localement. A noter encore que ces résultats donnent une image de la réalité à un instant donné. Des tuyaux secs et propres aujourd’hui peuvent ne pas l’être demain. Il faut donc garder en tête que les résultats ci-dessus reflètent certes une tendance favorable mais que la situation réelle pourrait s’avérer moins bonne que celle présentée ici.

Afin d’évaluer la situation actuelle à plus large échelle, l’ASL lance cet automne la deuxième phase d’ORP 3 et continue ainsi à jouer son rôle de surveillant et de fournisseur d’information aux collectivités publiques. Cette phase consiste à définir de nouveaux tronçons de rivières pour y réaliser un contrôle exhaustif. Trois critères sont pris en compte:

• Le type d’utilisation du sol (urbain, agricole, naturel…);
• L'évolution de l’urbanisation depuis 1990;
• La densité des rejets considérés comme incontestablement polluants dans la première campagne d’ORP de 1990-2002 (2254 rejets).

Afin d’orienter nos futures actions pour une meilleure maîtrise des rejets polluant des rivières de la région lémanique, l’étude portera sur une vingtaine de secteurs à analyser et cartographier. Les résultats mettront en évidence les régions prioritaires à prendre en considération pour améliorer l’assainissement des eaux usées.

Ce projet ne pourrait avoir lieu sans une participation active de bénévoles qui crapahutent courageusement le long des cours d’eau. Il ne serait évidemment pas possible de mener à bien une telle opération avec les seules forces de l’ASL. Nous tenons donc à les remercier chaleureusement de leur implication concrète dans cette troisième mouture de l’Opération Rivières Propres. Et ce n’est pas fini! 

Une contribution majeure à la gestion durable des ressources en eau

Dans le but de fédérer les efforts des acteurs et usagers de l’eau suisses et français, l’Association pour la Sauvegarde du Léman (ASL) a fait adopter la « Charte de l’eau de la région lémanique » par la société civile lors des « Etats généraux de l’eau de la région lémanique » qui se sont tenus à Genève le 27 octobre 2005.
Véritable code de déontologie approuvé par les partenaires et usagers de la région, cette charte vise à fixer les principes cadres pour:

• Orienter la gestion transfrontalière de l’eau vers la durabilité
• Favoriser la collaboration entre les responsables politiques, les gestionnaires, les organisations socioprofessionnelles et environnementale
• Donner une direction commune aux décisions prises de part et d’autre de la frontière.
• Fournir les conditions-cadres à respecter pour l’action
• Apporter une contribution à la recherche de consensus (références pour régler les réclamations ou les divergences d’opinion et arbitrer les conflits d’intérêt)
• Apporter une réponse aux besoins d’adaptation des principes adoptés dans les conventions et textes internationaux aux réalités régionales

Charte de l'eau - région lémanique

L’ASL se bat activement contre la présence des jet-skis sur le Léman. La pratique de cette activité est interdite en Suisse sans exception depuis plusieurs années. Le côté français a, en revanche, connu une série de changements dans les textes de lois au cours des dernières années. L’ASL fait partie, avec d’autres associations françaises, d’un collectif qui s’est déjà battu avec succès en 2014 contre l’autorisation du jet ski sur la partie française du Léman. Cependant, le tribunal administratif de Grenoble a abrogé les deux derniers arrêtés préfectoraux qui en interdisaient la pratique. Au vu de ce revirement de la justice, le groupe va intervenir contre cette décision.

Rappel des motivations qui poussent l’ASL à lutter contre la pratique du jet-ski sur le Léman

Aspects environnementaux

• Impact sur les oiseaux aquatiques : le Léman est un site majeur d’importance internationale pour les oiseaux migrateurs (canards, grèbes, foulques). Ils ont volé jusqu’à 5000 kilomètres pour regagner le Léman où ils trouvent nourriture et havre de paix pendant la mauvaise saison. La pratique du jet-ski ne peut que provoquer des envols répétés induisant un gaspillage d’énergie qui leur est préjudiciable. Dérangement de l’avifaune indigène aussi.

• Impact sur les habitats riverains (roselières, grèves), vagues favorisant l’érosion des rives.

Aspects sociaux

• Impact au travers des nuisances sonores très gênantes générées par la pratique du jet-ski (bruit discontinu, vibrations) portant atteinte au bien-être des autres usagers du lac et des riverains.
• Risques d’accidents liés à la grande vitesse des engins surtout pendant la belle saison (forte densité de nageurs et de bateaux à voile). L’intérêt général doit primer sur les intérêts particuliers de quelques individus s’adonnant à ce sport.
• Impact sur les amateurs de pêche de loisir.

Aspects économiques

• Impact défavorable sur les activités de pêche professionnelle (59 pêcheurs) et de loisir (3000 pêcheurs amateurs) dans la partie française du Léman.
• Risque élevé pour le matériel et les autres usagers. Par exemple, un pêcheur à la traine avec deux extendeurs de 50 m sur chaque bord et une traine de 200 m couvre une superficie supérieure à un terrain de football et se déplace à une vitesse maximum de 5 km/h.
• Impact sur la qualité de vie des plaisanciers (tourisme). La conciliation entre la pratique de ces deux activités est très difficile.

Historique des lois françaises concernant la pratique du jet-ski sur le Léman

1989 (7 février) : Arrêté préfectoral interdisant la pratique du jet-ski sur la partie française du Léman.

2014 (18 septembre) : La cour d’appel de Lyon émet un arrêté qui réautorise la pratique du jet-ski sur le lac, sur demande d’un professionnel souhaitant ouvrir une base à Maxilly-sur-Léman, en attendant  l’élaboration d’un nouveau texte régulant la circulation des engins nautiques.

2015 (23 juin) : Arrêté préfectoral limitant la pratique du jet-ski (jet-ski électrique sur une zone limitée et horaires contraignants).

Suite à des infractions constatées aux environs de Sciez, l’ASL a envoyé un courrier à la Ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie, Madame Ségolène Royal. Nous avons reçu une réponse de son cabinet, qui allait prendre contact rapidement avec le Préfet de Haute-Savoie afin que des démarches visant au respect du règlement de navigation sur lac Léman soient mises en place.

2017 (juin): Le tribunal administratif de Grenoble abroge les deux derniers arrêtés préfectoraux qui interdisaient la pratique du jet-ski.

En lien avec cet article :

Lémaniques n°94

Collectif  : Le Léman sans jet-ski

Arrêté préfectoral du 23 juin 2015

Plan de zones réglementées

Lémano : évaluation de la durabilité de la gestion des ressources en eau dans la région lémanique

Pour un aperçu général de l'étude et de sa méthode, vous pouvez consultez le Lémaniques n°72

• Bassin des Dranses
• Bassin de l'Aubonne
• Bassin de la Versoix

Les versions papiers sont consultables dans les locaux de l'ASL